Mentions legales

Conformement aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'economie numerique (L.C.E.N.).

VERIRL

Editeur du site

  • Raison sociale : SAS LM Phoenix
  • Forme juridique : Societe par actions simplifiee (SAS)
  • Capital social : 1 000 €
  • Siege social : 4 rue de l'Imprimerie, 05000 Gap, France
  • Contact : [email protected]

Hebergement

Le site QuartierIdeal.fr est heberge par SAS LM Phoenix, 4 rue de l'Imprimerie, 05000 Gap, France.

Propriete intellectuelle

L'ensemble des elements composant le site QuartierIdeal.fr (textes, illustrations, logos, identite graphique, structure et code source) est protege par le droit d'auteur et reste la propriete exclusive de la SAS LM Phoenix, sauf mention contraire. Toute reproduction, representation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation ecrite prealable.

Sources des donnees

Les donnees utilisees sur le site proviennent de sources publiques officielles (INSEE, DVF, BPE, Georisques, ADEME, Education Nationale, Ministere de l'Interieur, OpenStreetMap). Elles sont fournies a titre indicatif et ne se substituent pas a un conseil personnalise.

Responsabilite

QuartierIdeal.fr s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees, sans toutefois garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisation du site se fait sous la seule responsabilite de l'utilisateur.

Une question ?

Pour toute question relative aux presentes mentions legales :

Nous contacter